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Marques déposées par la société Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire
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Nuit en tonneau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuit en tonneau
Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire, Syndicat Viticole formé selon la loi du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920, ainsi qu'au Chapitre 1 – titre 1 – livre IV du Code du Travail

Numéro de dépôt :
3974998
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/01/2023
Nuit en tonneau de Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire

Présentation de la marque Nuit en tonneau

Déposée le 16 janvier 2013 par la société Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Nuit en tonneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire domicilié(e) Château de la Frémoire - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 307 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire domicilié(e) Château de la Frémoire - 44120 - VERTOU - France.

La marque Nuit en tonneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 33 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit en tonneau est expirée depuis le 16 janvier 2023.

Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : Les Pépites des Indépendants , vigneron indépendant


Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire, Syndicat Viticole formé selon la loi du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920, ainsi qu'au Chapitre 1 – titre 1 – livre IV du Code du Travail - Château de la Frémoire - 44120 - VERTOU - France - SIREN 479307472


Fédération Régionale des Vignerons Indépendants des Pays de la Loire - Château de la Frémoire - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Republication pour erratum - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Constructions non métalliques. Bois de construction. Bois façonnés.

Vins.

Divertissement. Mise à disposition d'installations de loisirs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Architecture. Décoration intérieure.

Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.